J.O. 264 du 13 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 2 novembre 2004 portant inscription sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des mines

NOR : INDI0403967A


Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 2 novembre 2004, la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des mines est dressée ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004 :

M. Daniel Kopaczewski.